CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE 

Vous êtes connectés sur le site www.homesystemsolutions.ma de la Société HSS.

Nous vous recommandons de lire attentivement les conditions générales de vente qui vont suivre, proposées en langue française, en vue de la conclusion d’un contrat à distance régissant l’ensemble des transactions établies sur le catalogue Web de la Société HSS.

Toutes les ventes contractées sur le site www.homesystemsolutions.ma sont réalisées par l’intermédiaire de la plate-forme CMI.

Toute commande passée sur ce site suppose du client son acceptation inconditionnelle et irrévocable de ces conditions.

 

CHAMP D’APPLICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE 

 Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de produits à travers le site e-Commerce  www.homesystemsolutions.ma

Le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente liées à un produit ou à un service, et les accepter sans restriction ni réserve.

HSS se réserve la possibilité et le droit d’adapter ou de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment.

 

PRIX

Les prix des produits et articles mentionnés sur le site www.homesystemsolutions.ma sont indiqués En dirham marocain TTC et pourraient être soumis à changement et ne sont donc pas contractuels.

Le prix des produits ne comprend pas la taxe de transport et l’écotaxe.

TRANSPORT ET LIVRAISONS

Bien que la livraison ne soit qu’une petite partie de nos services, elle est en fait essentielle ; l’ensemble du processus doit se dérouler dans les meilleures conditions afin que nos clients restent pleinement satisfaits du choix effectué.

Le fait que nous vous placions, cher client, au centre de tout ce que nous faisons, nous donne un caractère unique. Les six points mis en évidence ci-dessous vous feront rapidement comprendre pourquoi nous sommes différents :

  1. Services rapides et efficaces:  Votre nouvel équipement sera livré devant le bâtiment mentionné à l’adresse de livraison, dans quelques jours seulement à compter de la date de la commande. Nous disposons également des services de « livraison le jour même » et  » livraison le lendemain ».
  2. Livraison à votre convenance– Nous effectuons des livraisons 6 jours par semaine dans tout le royaume ; Nos clients avec un horaire chargé peuvent bénéficier des livraisons effectuées le samedi.
  3. Branchement – Nous pouvons faciliter le branchement du nouvel appareil à un prix avantageux, en économisant du temps et de l’énergie que vous pourriez avoir perdu à la recherche d’un spécialiste.
  4. Prix – Nous pouvons livrer les produits commandés à un prix avantageux, vous évitant les désagréments de vous déplacer jusqu’à l’un de nos showroom (veuillez prendre en compte l’existence de frais supplémentaires uniquement pour les livraisons effectuées « le jour même »).
  5. Une seule livraison – si vous commandez plusieurs produits en même temps, nous les livrons ensemble, quel que soit leur nombre ou le fait qu’ils appartiennent à des marques différentes. Nous savons que votre temps est précieux !
  6. Tenir le client bien informé à tout moment – Vous serez appelé en temps opportun pour être informé de l’intervalle de temps dans lequel la livraison sera effectuée, et ainsi vous pourrez planifier votre journée comme vous le souhaitez.

Pour les produits en stock, le délai est de 1 à 7 jours ouvrable ; ceux qui ne sont pas en stock seront livrés dans un délai à déterminer et communiquer par le service logistique HSS. La livraison le jour même et la livraison le lendemain ne sont possibles que pour Casablanca, et uniquement pour les commandes passées du lundi au vendredi.

Expéditions effectuées entre deux localités dans lesquelles HSS a des succursales.

Pour les livraisons effectuées en dehors des succursales locales de HSS, d’autres tarifs vous seront facturés et dont vous serez informé lors de votre commande.

DIMENSIONS DES PRODUITS, POIDS, COULEURS ET AUTRES SPÉCIFICATIONS

Il est important de rappeler que les dimensions des appareils présentés sur ce site n’incluent pas les protubérances telles que poignées, boutons, etc. Les dimensions des produits se réfèrent strictement à leur logement. Bien que nous essayions de fournir les données les plus précises possibles, toutes les dimensions, poids et mesures mentionnés sur ce site sont approximatifs. *

* Le contenu de ce site a été élaboré en étroite collaboration avec les représentants des marques vendues via notre boutique virtuelle. C’est pourquoi nous n’assumons aucune responsabilité pour les descriptions des produits présentés sur www.homesystemsolutions.ma, celles-ci correspondant entièrement à celles mises à disposition de notre société par les représentants de chaque marque.

Les images des produits présentés sur ce site ont pour seul but leur illustration. Tout a été mis en œuvre pour mettre en valeur avec précision les couleurs des appareils électroménagers. Cependant, nous ne pouvons garantir que l’image présentée sur le moniteur reflétera correctement la vraie couleur du produit qui vous sera expédié. Il convient également de noter qu’il peut y avoir des différences entre les fabricants.

Malgré le fait que tous les efforts aient été faits pour s’assurer que les spécifications des produits présentés sur ce site sont correctes, en raison du développement continu des produits grâce à la recherche et à la conception, ces spécifications peuvent être modifiées sans préavis. Nous nous réservons également le droit de modifier, suspendre, ajouter ou supprimer des parties du contenu de notre site à tout moment, ou de restreindre l’accès des utilisateurs à tout ou partie du contenu du site www.homesystemsolutions.ma

DISPONIBILITÉ

Les produits et offres présentés sur ce site sont disponibles dans la limite des stocks disponibles. Si pour des raisons indépendantes de notre volonté, nous ne sommes pas en mesure de fournir un produit particulier, nous vous en informerons dès que possible. Pour les produits qui ne sont pas en stock vous devrez effectuer le paiement uniquement si vous souhaitez poursuivre la commande et vous acceptez d’attendre le matériel souhaité. De plus, dans cette situation de produits qui ne sont pas en stock, notre société ne transmettra la commande aux fournisseurs qu’après que votre paiement aura été effectué/confirmé et pas avant, après quoi le délai de livraison s’écoulera à partir du moment où nous vous le communiquerons.

CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

Il n’y aura pas de contrat entre vous et nous avant le moment où vous effectuez le paiement pour les marchandises demandées (en cas de paiement par carte ou ODV, jusqu’au moment où le paiement sera autorisé par votre banque ou l’institution qui émet votre carte). À tout moment avant ce qui précède, nous pouvons renoncer à vous fournir des produits sans vous donner de raison. Le contrat entre vous et nous ne surviendra que lorsque le paiement des marchandises sera effectué / autorisé (et pas avant) et cumulativement avec la confirmation de HSS par e-mail ou par téléphone concernant la disponibilité des marchandises et la possibilité de sa livraison.

Pour le paiement par carte/ODV, au moment de la passation de la commande, l’autorisation de paiement doit être donnée. Si pour une raison quelconque, quelle que soit leur nature, les marchandises ne peuvent pas être envoyées à destination, l’argent sera remboursé en totalité. Le remboursement des sommes versées peut prendre jusqu’à 30 jours.

PASSATION DE COMMANDES

  1. En ligne : commande@hssmaroc.com
  2. Au showroom: appeler le numéro de téléphone 0522670634 et communiquer à l’opérateur les codes des produits souhaités. Veuillez noter que vous ne pourrez visiter notre showroom pour passer des commandes qu’entre 10h et 13h et entre 15h et 20h, du lundi au vendredi. Et le samedi entre 10h et 14h. (les deux services : livraison le jour même et livraison le lendemain ne sont plus disponibles pour samedi)

MODALITÉS DE LIVRAISON

Modes de livraison ou de levage des produits

  1. À domicile : livraison effectuée par notre société par nos propres moyens, ou en appelant une entreprise de messagerie, auquel cas, sera payé par le client suivant la tarification déterminée par HSS.
  2. En magasin* : retrait des produits par vos soins dans l’un de nos showrooms ou dépôts (dans ce cas vous n’êtes plus soumis aux lois régissant le commerce à distance) dès que vous êtes averti de la disponibilité de la commande par e -mail ou téléphone.

* Service disponible uniquement pour Casablanca.

Livraison à domicile

La livraison sera effectuée devant le bâtiment mentionné à l’adresse de livraison, dans les grandes villes du royaume, soit par nos propres moyens, soit en appelant une société de messagerie. Nous nous efforçons d’assurer les livraisons dans un délai maximum de 7 jours ouvrés, à compter de la date de passation de la commande. Si vous spécifiez dans votre commande des produits avec des jours de livraison différents, nous vous les livrerons séparément et les frais de livraison vous seront facturés à chaque fois. Les frais de livraison varient en fonction des produits commandés. Des frais supplémentaires de 250 DH TTC sont facturés pour les livraisons effectuées le même jour et de 150 DH TTC pour la livraison le lendemain. Certains suppléments peuvent être appliqués dans le cas de livraisons spéciales où des restrictions d’accès aux moyens de transport peuvent survenir. Si vous n’êtes pas chez vous en cas de livraison pré-organisée, nous nous réservons le droit de vous facturer à nouveau afin que nous puissions renvoyer votre commande ; ces frais reflètent le stockage du produit au siège de la société de messagerie (le cas échéant) et son retour à vous.

Si vous souhaitez modifier la date de livraison après l’heure déjà définie, veuillez-nous en informer à l’avance comme suit :

  1. Pour une livraison le jour même : jusqu’à 10h30 le jour de la commande et attendre la livraison.
  2. Pour une livraison le lendemain : jusqu’à 15h00 le jour de la commande.
  3. Pour une livraison standard : jusqu’à 9h00 la veille de la livraison.

Si vous ne nous en informez pas à l’avance conformément aux instructions ci-dessus, des frais supplémentaires vous seront facturés, qui varient en fonction de votre commande.

Au moment de la livraison, vous avez l’obligation de déballer les appareils électroménagers commandés et il vous sera demandé de signer un « bon de livraison » comme preuve concluante de la réception de la commande.

Vous vous engagez à contrôler la marchandise à réception et à nous signaler tout dommage extérieur visible que vous auriez constaté lors de l’inspection. S’il y a des dommages externes visibles aux produits au moment de la livraison, vous vous engagez soit à le noter sur les documents de réception des marchandises, soit à refuser la livraison.

Signer le « bon de livraison » pour accepter la réception de la commande, accepter de déballer personnellement les marchandises et confirmer l’inspection des produits afin d’identifier les dommages extérieurs visibles sont des conditions de vente et nous nous réservons le droit de ne pas terminer la livraison si vous refusez ces conditions. Si nous refusons la livraison, les marchandises seront retournées et tout l’argent payé ne sera pas remboursé.

Même si vous avez constaté des dommages extérieurs visibles sur le « bon de livraison », cela n’affectera pas vos droits. Veuillez consulter notre section de retour pour plus d’informations.

Limites de responsabilité

Concernant les autres dispositions des « Conditions Générales de Vente », nous ne serons responsables que des conséquences qui pourraient être prévues dans le cas des deux parties lors de la passation de la commande correspondante. Notre responsabilité n’inclura en aucun cas les pertes purement économiques (perte d’entreprise, de contrat, de gain, de données, d’informations ou autres pertes similaires), les coûts, destructions, taxes ou dépenses causés directement ou indirectement par tout retard dans la livraison des marchandises.

Nous ne sommes pas non plus responsables des dommages directs, indirects, punitifs, spéciaux ou accidentels (perte économique pure : perte d’une entreprise, contrat, gain, données, informations ou autres pertes similaires ; coûts, destruction, taxes ou dépenses) liés à l’utilisation de ce site ou de son contenu.

Livraison le jour même !!!

Si vous êtes pressé d’acheter le produit que vous souhaitez, alors nous vous proposons la solution idéale : la livraison le jour même. Il s’agit d’un service mis à votre disposition par notre société grâce auquel vous pouvez bénéficier des marchandises dont vous avez besoin le jour même de votre commande. * Pour bénéficier de ce service, vous devez passer votre commande avant 10h30 le jour où vous voulez que les marchandises vous soient livrées. De plus, dans cette situation, la livraison des marchandises se fera uniquement par nos propres moyens et non en faisant appel à des entreprises de messagerie. Malgré tous les efforts, la livraison le jour même n’est parfois pas possible. C’est pourquoi il faut attendre la réception d’une confirmation de notre société comme suit :

  1. Pour les commandes passées en ligne, vous recevrez une confirmation avant 10h30 le jour où vous passez votre commande.
  2. Pour les commandes passées au showroom, vous recevez une confirmation avant 10h30 le jour où vous passez votre commande. 

Toutes les autres dispositions de la section termes et conditions s’appliquent, y compris celles relatives aux services supplémentaires.

* Veuillez noter que la livraison le jour même n’est possible que pour les commandes passées du lundi au vendredi. Ce service n’est valable qu’à Casablanca. Les frais supplémentaires à payer pour bénéficier de ce service s’élève à 250 DH TTC.

Livraison le lendemain

Afin d’être inclus dans la livraison du lendemain, vous devez passer votre commande avant 10h30 la veille du jour où vous souhaitez que la marchandise soit livrée. * Nous ferons de notre mieux pour vous apporter la marchandise souhaitée dès le lendemain journée. Si cela n’est pas possible, nous vous proposerons une date de livraison opportune comme alternative. Toutes les autres dispositions de la section Termes et Conditions s’appliquent, y compris celles relatives aux services supplémentaires.

* Veuillez noter que la livraison le lendemain n’est possible que pour les commandes passées du lundi au vendredi. Ce service n’est valable qu’à Casablanca. Les frais supplémentaires à payer pour bénéficier de ce service s’élève à 150 DH TTC

Livraison Standard

Nous ferons de notre mieux pour vous livrer les produits dans les 2 jours ouvrables. Lorsque cela n’est pas possible, nous vous proposerons une date alternative en temps opportun. Dans tous les cas, la marchandise commandée sera livrée ente 3 à 7 jours ouvrés, partout dans le pays, pour les produits en stock. Dans le cas de produits qui ne sont pas en stock, 90 jours ouvrables ne seront pas dépassés (si le produit n’est pas retiré de la gamme du fabricant). Toutes les autres dispositions de la section Termes et Conditions s’appliquent, y compris celles relatives aux services supplémentaires.

Branchement

Nous pouvons vous faciliter Le branchement du nouvel appareil à un prix avantageux, vous épargnant ainsi le temps et l’énergie que vous auriez pu perdre à chercher un spécialiste. Veuillez noter que notre société dispose de personnel spécialisé et qualifié pour ce service, de même nous collaborons avec d’autres sociétés de profil agréé qui peuvent assurer également la prestation de ce service. Ainsi, tous les détails liés au branchement de l’équipement (tels que les coûts, le temps de service, la garantie, etc.) vous seront communiqués par notre société.

Téléphone de contact : 0522674300 (personne de contact : Mme Sanaa Erramach, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 14h30 à 18h30.

Le branchement ne peut pas être établie si :

– L’ancien appareil n’est pas débranché ;

– L’installation électrique / sanitaire ne subit pas les tests du personnel autorisé ou n’est pas considérée comme appropriée par celui-ci ;

– La source d’eau ne peut pas être isolée ou est inadaptée ;

– Les égouts sont inappropriés ;

– Les canalisations ne fonctionnent pas à pleine capacité et ne sont pas situées au plus à 1,5 mètre de l’appareil à raccorder ;

– Il est nécessaire d’effectuer des interventions sur l’appareil pour pallier l’existence de problèmes tels que la pression de l’eau ;

– Des modifications de l’installation électrique et sanitaire sont nécessaires ;

– Des modifications des corps de meubles existants sont nécessaires ;

Recyclage

Vous pouvez demander la collecte et le recyclage de votre ancien appareil absolument GRATUITEMENT. Notre société ne facturera pas de frais pour la collecte et le transport des marchandises. Vous devrez nous faire part de votre intention de recycler la marchandise lors de la commande, en précisant les informations liées au produit que vous souhaitez recycler.

Les biens destinés à la collecte et au recyclage doivent être débranchés de la source d’électricité, d’eau ou de gaz avant d’être déplacés et doivent également être libérés de tout objet ménager. Tous les appareils doivent être vidés et, dans le cas des réfrigérateurs, ils doivent être décongelés. Seuls les équipements de la marque Franke qui peuvent être collectés pour recyclage.

Les biens collectés pour le recyclage sont considérés comme ayant une valeur nulle.

* Veuillez prendre en compte le fait que ce service n’est disponible qu’à Casablanca et uniquement si nous effectuons le branchement des nouveaux appareils par nos propres techniciens.

Annulation

Si vous souhaitez annuler la commande postée, vous devez nous en informer à l’avance comme suit :

  1. pour une livraison le jour même : jusqu’à 10h30 le jour de la commande.
  2. Pour une livraison le lendemain : jusqu’à 15h00 le jour de la commande.
  3. Pour une livraison standard : jusqu’à 9h00 la veille de la livraison.

Dans les trois cas, les sommes versées seront intégralement remboursées.

Si vous ne nous prévenez pas à l’avance, selon les instructions ci-dessus, vous devrez payer les frais de transport correspondants ou, si le paiement a déjà été effectué, l’argent pour le transport ne sera pas remboursé.

Si la marchandise vous a déjà été livrée, vous pouvez exercer le droit de résiliation unilatérale conformément à la législation en vigueur ; ainsi, le consommateur a le droit de notifier par écrit, sans pénalités et sans invoquer de motif, dans un délai de 7 jour calendaire à compter de la réception du produit ou, dans le cas des services, de la conclusion du contrat.

Nous nous réservons le droit de vous facturer le processus de collecte des marchandises et également pour tout type de dommage causé aux produits tant qu’ils ont été en votre possession. Pour plus d’informations, consultez la section sur les retours de produits.

Retour

Marchandise sans défaut

Si vous décidez de retourner les marchandises achetées, vous avez deux options :

  1. Le retour du produit par vous personnellement à une adresse mentionnée par nous ;
  2. Renvoyez le produit par le transporteur HSS (que vous avez appelé avec la confirmation de réception à la réception de la marchandise). Les frais de cette opération vous incombent entièrement. Le remboursement de l’argent ne peut être effectué que par chèque.

Conformément à la législation en vigueur en matière de vente à distance, vous avez, en tant que client, l’obligation de prendre soin du produit tant qu’il est en votre possession. Si les produits sont endommagés par vous et retournés par la suite, des frais seront facturés pour la réparation du produit et son retour à son état de fonctionnement d’origine. Veuillez noter que lorsque la réparation du produit n’est pas économiquement viable, votre argent ne sera pas remboursé.

Il est important de savoir que les produits achetés ne peuvent être retournés que dans leur emballage d’origine conservé intact et uniquement s’ils n’ont pas été mis en service. Aussi, les marchandises devront être accompagnées des documents reçus (certificat de garantie, facture afférente, etc.) en original.

Le retour répété de produits achetés peut être considéré comme un abus.

Les produits commandés en ligne et récupérés directement de nos showrooms ne peuvent pas être retournés.

Produits défectueux

Tous les produits vendus sur le site www.homesystemsolutions.ma sont accompagnés de certificats de garantie contenant toutes les informations nécessaires pour contacter les unités de service. Si vous avez perdu votre certificat de service ou avez besoin d’informations supplémentaires, nous vous proposons les formulaires de contact suivants :

Téléphone : 0522674200

e-mail : sav@hssmaroc.com

Par conséquent, si vous ne tenez pas compte des conditions de livraison mentionnées ci-dessus, vous constaterez tout de même un défaut dans le produit après sa mise en place, vous devrez contacter le Service Après-Vente HSS ; on vous indiquera les étapes à suivre, suite à quoi le produit sera réparé ou remplacé, ou l’argent restitué (l’option économiquement viable sera choisie). Vous avez l’obligation de cesser d’utiliser le bien après l’envoi de la notification concernant son défaut et de ne pas essayer de le modifier ou de le réparer sans une confirmation écrite du Service Après-vente HSS.

Notre société n’assume aucune responsabilité pour la manutention, le transport, le montage effectué par le client, et n’accepte pas le retour des produits présentant des défauts résultant de ces causes.

Droit de rétractation

A compter de la date de livraison de votre commande, vous disposez d’un délai de 7 jours pour faire valoir votre droit de rétractation, et être intégralement remboursé. Les frais de renvoi des marchandises restant à votre charge. Cependant, seules les marchandises retournées en parfait état de revente, complètes et dans leur emballage d’origine (non-ouvert) pourront être remboursées.

Le paiement

Vous pouvez payer les produits achetés comme suit :

  1. En espèces ou par carte en se présentant au Showroom
  2. Via Carte bancaire, la transaction sera gérée par la plate-forme CMI
  3. Par virement bancaire (ODV)

Tout ce que vous avez à faire est de sélectionner votre méthode préférée.

  1. Effectuez le paiement par carte ou en espèce dans l’un de nos showrooms à Casablanca avant la livraison.
  2. Vous pouvez payer par carte de crédit ou de débit. Les données de la carte avec laquelle vous effectuerez le paiement seront cryptées afin de minimiser le risque d’accès non autorisé. Au moment de la passation de la commande, il faut y avoir une autorisation de paiement. Vous devrez peut-être reconfirmer votre numéro de sécurité pour des raisons de protection des données. 

Nous acceptons les commandes Internet effectuées uniquement via des navigateurs Web qui permettent la communication via la technologie SSL (Secure Socket Layer), par exemple Explorer 3.0 ou supérieur, Microsoft Edge et Netscape 3.02 ou supérieur. Cela signifie que vous ne pouvez pas passer une commande par inadvertance via une connexion non sécurisée.

  1. Vous recevrez une facture pro-forma par WhatsApp ou par e-mail après confirmation de la commande. Ce n’est qu’après que la confirmation du paiement effectué par vous que nous passerons aux étapes suivantes. Pour plus d’informations, rendez-vous dans la section Contrat.

Nous avons également des PROMOTIONS régulières pour vous faciliter l’achat de nos produits. Les termes et conditions de ces promotions seront fournis dans leur intégralité avant l’envoi des appareils électroménagers souhaités (uniquement s’ils diffèrent des termes et conditions déjà spécifiés sur ce site). Il vous sera demandé de signer puis de nous envoyer un formulaire confirmant la réception de ces conditions et le fait que vous les acceptez.

Responsabilité

Toutes les garanties, conditions et termes mentionnés dans les lois ordinaires n’apparaissent pas dans le présent contrat.

Fraude

Toute tentative par une personne ou un groupe de personnes de modifier le contenu de notre site, d’accéder aux données personnelles d’un autre utilisateur, ou d’affecter les performances du serveur exécutant ce site entraînera des poursuites pénales à l’encontre de la ou des personnes responsables, compte tenu de la tentative fraude du site www.homesystemsolutions.ma

Général

Ces conditions sont soumises aux lois de notre pays et seront analysées conformément à celles-ci, et tout litige sera résolu uniquement par le tribunal de commerce de Casablanca. Si l’une de ces conditions est considérée par une autorité compétente comme illégale, invalide ou inapplicable, en tout ou en partie, cela n’affectera pas la validité des autres conditions qui resteront valables et applicables dans les limites de la loi.

Service Clients

Si vous avez des questions concernant votre commande, veuillez nous envoyer un e-mail à commandes@hssmaroc.com ou appelez-nous au 0522674200 du lundi au vendredi entre 08h30 à 12h30 et entre 14h30 à 18h30.

Parc d’activité Oukacha 3 

Bât 5 bloc D – Casablanca

Maroc

Confidentialité et sécurité

Nous respectons votre vie privée !

Vous pouvez être sûr que nous ne divulguerons vos données personnelles à personne, mais nous les utiliserons uniquement dans le but déclaré de ce site.

Les informations contenues dans le bon de commande sont nécessaires pour vous adresser la confirmation de commande, la livraison des produits commandés, l’annonce des promotions en cours, etc.

Ces données n’existent pas physiquement sur les serveurs exécutant le site, elles ne sont accessibles que par notre personnel habilité via le réseau interne.

Chaque utilisateur a le droit de voir uniquement ses propres données personnelles qu’il a saisies.

Le site www.homesystemsolutions.ma utilise des mesures de sécurité contre l’altération, la perte ou l’utilisation abusive des informations qui sont sous notre contrôle.

En cas de perte d’informations causée par des « bugs » ou des erreurs du logiciel avec lequel le site est conçu et hébergé, nous n’assumons aucune responsabilité.